Conditions Générales et Protection des données:
Vous trouverez ci-dessous nos Conditions Générales et notre Politique en matière de Traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci après.
Le site www.enfantsdecybele.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Droit applicable :
Le site Internet www.enfantsdecybele.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
Mise à jour:
Isabelle Studer se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.
Protection des données personnelles :
La consultation du site www.enfantsdecybele.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Déclarée auprès de la CNIL sous le N° 2180094v0, Norme simplifiée NS48, Isabelle Studer est la seule propriétaire des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société pour n’importe quelle raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact.enfantsdecybele@gmail.com.
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique ("newsletter") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Données statistiques de suivi :
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
Réserve de propriété du site:
Les photographies illustrant les produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de Isabelle STUDER - Enfants de Cybele ne pourra être engagée.
Ce site ou toute partie de ce site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.
En aucun cas vous n'êtes autorisé à copier, télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans notre autorisation écrite et expresse (photos, texte, images maquettes).
Propriété intellectuelle:
Toute reproduction, usage ou apposition de Enfants de Cybèle - Idya Créations, sans l’autorisation préalable de Isabelle STUDER est interdite, conformément aux dispositions de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que les photographies présentes sur le Site sont considérées comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de l’une ou l'autre des photographies est constitutif d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du
Code de la propriété intellectuelle
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Isabelle STUDER et sont protégées à ce titre par les dispositions du
Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus àdes fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés, sans l’accord préalable et exprès de
Isabelle STUDER est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle.
(*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet
par le biais d'un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien).
Liens hypertextes:
Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Isabelle STUDER.
Si l'autorisation en est donnée, Isabelle Studer doit en être informée dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, Isabelle Studer n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.enfantsdecybele.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Informations relatives aux produits :
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Isabelle Studer peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Limitation de responsabilité :
Vous utilisez le site www.enfantsdecybele.com sous votre seule et entière responsabilité. Isabelle Studer ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
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